Déposée le 24 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT A LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA COMPAGNIE DES PERLES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT A LOISIRS domicilié(e) 50 RUE DES ARCHIVES,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 215 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUT A LOISIRS domicilié(e) 50 RUE DES ARCHIVES,75004 PARIS - 75004 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOUT A LOISIRS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 50 RUE DES ARCHIVES,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 412215337
TOUT A LOISIRS - 50 RUE DES ARCHIVES,75004 PARIS - 75004 - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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